De                          : Membres du groupe de travail 

Pour la CGT          : Madame Ghislaine DUPUIS

Pour la CFDT        : Madame Françoise FASCERIAS

Pour FO                 : Madame Véronique GERMAIN

Pour la CFTC        : Monsieur Thierry CHOUAN

Pour la CGC :CFE : Madame Martine BARRAULT

Pour le SYNERPA : Monsieur Sébastien PONGE

                                : Madame Catherine MILLET-URSIN

                                : Monsieur Jean Jacques BILLOU

                                : Madame Carole FALGUIERES

Pour la FHP             : Monsieur Arnaud de Cambourg

A            : Aux membres de la CMP

Date        : 13 mars  2009

Objet      : Restitution des travaux

RESTITUTION DES TRAVAUX

DU GROUPE DE TRAVAIL « conditions de travail »

v     RAPPEL 

      Il est brièvement rappelé l'objectif du groupe de travail. 

Après avoir repéré les risques, le groupe de travail a  décidé de réfléchir sur les actions à mener pour prévenir ou réduire les risques identifiés.

Les membres du groupe ont décidé de s'orienter vers l'élaboration  d'une boîte à outils à destination des partenaires sociaux  pour envisager la prévention des risques dans l'entreprise.

Un seul risque à ce jour n'a pas fait l'objet d'une validation, c'est celui de la charge de travail.

Lors de la réunion du 1^er décembre les membres du groupe ont réfléchi sur des indicateurs / outils de mesure pour mesurer la charge de travail réelle. Ces critères ont été validés par les membres de la CMP du 18 décembre. A cette occasion, les membres de la CMP ont validé le maintien du groupe de travail et la poursuite de ses travaux sur la mesure de la charge de travail.

v     AVANCEMENT DES TRAVAUX 

Les membres du groupe de travail ont approuvé le PV de la séance du 1^er décembre.

Les membres du groupe de travail réfléchissent sur la charge de travail ressentie.

Cette charge de travail ressentie doit être appréciée de manière collective.

Une trame de questionnaire va servir de support aux échanges.   

Avant de travailler sur le questionnaire, les membres du groupe s'interrogent sur le  mode de diffusion de ce document et la note d'information qui l'accompagnera.

Ils arrivent à un accord pour distinguer 2 étapes :

-          l'élaboration conjointe du questionnaire

-          la communication (l'envoi par le SYNERPA) du questionnaire

Ces 2 étapes devant faire l'objet d'une explication dans la notice d'accompagnement.

v     VALIDATION

Les membres du groupe de travail demandent à la CMP de valider le questionnaire de satisfaction à destination des salariés pour connaître l'avis des salariés sur la charge de travail ressentie et leurs conditions de travail.

Ø      Demande de validation du questionnaire remis en pièce jointe et diffusé par le SYNERPA.

Ø      Notice explicative élaborée lors du prochain groupe de travail

v     CALENDRIER ET PLAN DE TRAVAIL :

Les prochaines réunions se tiendront  le 2 avril / 5 juin

Elaboration de la boîte à outils : note d'information accompagnant le questionnaire de satisfaction / Réflexion sur son mode de diffusion

Le groupe de travail demande à la CMP de pouvoir poursuivre ses travaux.