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5 novembre 2009 4 05 /11 /novembre /2009 23:09
Résultat du CHSCT unique:     ( Commentaires et analyses demain)

collège employé

LOUVET Sylvie CGT
CORDEBEUF Eric CGT
BELMONTE Bruno CGT
DELAPINA CGT
TRAMOY CFDT
MBO CFDT

 Agent de maitrise / cadre
PAPADACCI Albert CGT
KLEINCLAUS GUY CFDT

Suppleant
NAUDEAU Rosine CFDT

membres CHSCT par sites :


Les Aurélias :
EMPLOYES
LHOPITAL Isabelle
CHAMEL Francois.

agent de maitrise/cadre :

carence

suppléant :
carence.

Les Alcides :
EMPLOYES :
DRUSSO Sandrine
MORATO Marilyne.
agent de maitrise / cadre.
LEGRET Corinne

SUPPLEANT :

ZINTE Muriel.


Les Amandiers :

EMPLOYES :
WALLO Lama
SYLVA Aissata

Agent de maitrise /Cadre :
ROY Ialy


Berthelot :

Employés :
KIMITI Wahiba
DELZANNO Francoise

Agent de maitrise / Cadre :
MORENO Marie Francoise

Suppléant :
carence


Bondy

Employés :
VIRELIZIER Jasmine
SAMPARIO Etson

Agent de maitrise / Cadre :
LAISNEY Sophie

Suppléant :
carence


MFDS

elu 3 Employés , 1 agent de maitrise / cadre, 1 Suppléant :
Employés :
GIRAUDAN Agnès
GIRAUD Danièl
BALLON Tatiana.

Agent de maitrise / cadre
DUFERNEZ Michael

Suppleant :

LABARRE Laurent


BRIVE:

Employés :
CHAUCHEREAU Magaly
CARBONNIER Evelyne.

carence dans les deux autres collèges.


COLOMBIER
:
Employés :
DELORS Ginette
ETIENNE Martine

Agent de maitrise / Cadre :
RIMBAUD André
Suppléant :
KOENIGSWARTER Marie Laurence



CYPRES :

Employés :
FONTAINE Laurence
BOUCHYOUA Zakia

Agent de maitrise / Cadre :
DIEULEVEUX Annaick

Suppléant :
FLAMBERT Olivier


ECHIROLLES :
Employés :
LEGRAND Nicole
CHABERT Martine

Agent de maitrise / Cadre :
MATHIEU Audrey

Suppléant :
BRUNEL Lionel


HERMITAGE CROIX ROUSSE :
Employés :
BRACOU Laurence
ASTIER Thierry

Agent de maitrise / Cadre :
HALT Blandine

Suppléant :
carence.



RESIDENCE D'AUTOMNE LA FERME :

Empoyés :
BENOIST Cécile
BANI Solange

Carence dans les 2 autres collèges.



PRESLES
:
Employés :
MME TRACOULAT
MME CHAUMONT

Agent de maitrise / Cadre :
BARBIER MARIE LAURE

Suppléant :
carence


SARCELLES :
Employés :
MME TAFFARY
MME ONANA

Carence dans les 2 autres collèges .

ST SIMON :
Employés :
NGO TONYE Madeleine
TONYE Victorine

carence dans les 2 autres collèges.

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5 novembre 2009 4 05 /11 /novembre /2009 10:26

Juridiction: Cour d'appel de Lyon
Siege de la cour d'appel: LYON
Formation: Ct0357
Date de la décision: mardi 2 juin 2009
N°: 08/07076

------------------------------------------------------------­--------------------
Titrages et résumés: RESPONSABILITE CONTRACTUELLE - Obligation de sécurité - Obligation de moyens - Applications diverses.

Seule peut être recherchée, en cas de chute lors du séjour dans un établissement de soins, la responsabilité contractuelle dudit établissement, tenu d'une obligation de sécurité de moyen en dehors du contrat médical à proprement dit.Dès lors, la victime d'une chute due à l'ascenseur de l'établissement ne peut pas fonder sa demande en responsabilité sur l'article 1384 alinéa 1 du code civil.


------------------------------------------------------------­--------------------



REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS



RG : 08 / 07076

décision du
Tribunal de Grande Instance de LYON
Au fond du
16 septembre 2008

RG N° 07 / 6017

Y...

C /

SA MEDICA FRANCE
CPAM DE LYON

COUR D'APPEL DE LYON

PREMIERE CHAMBRE CIVILE B

ARRET DU 02 JUIN 2009

APPELANTE :

Madame Marie Y... veuve Z...
née le 27 mars 1923 à La Majada Mazarron (ESPAGNE)
...

représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour

assistée de Me DAMEVIN, avocat au barreau de LYON

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale n° 2008 / 39879 du
26 / 03 / 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON)

INTIMEES :

SA MEDICA FRANCE, avec établissement secondaire
Résidence Les Presle Route-69290 POLIONNAY
39 rue du Gouverneur Félix Eboué
92442 ISSY-LES-MOULINEAUX

représentée par Me MOREL,
avoué à la Cour

assistée de Me VACHERON
avocat au barreau de Lyon

CPAM DE LYON
276 Cours Emile Zola
69100 VILLEURBANNE

représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER,
avoués à la Cour

assistée de Me DE LABORIE
avocat au barreau de Lyon

L'instruction a été clôturée le 17 Mars 2009

L'audience de plaidoiries a eu lieu le 21 Avril 2009

L'affaire a été mise en délibéré au 2 Juin 2009

COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré :

Président : Monsieur BAIZET
Conseiller : Monsieur ROUX
Conseiller : Madame MORIN

Greffier : Madame WICKER pendant les débats uniquement

A l'audience Mme MORIN a fait son rapport conformément à l'article 785 du Code de procédure civile.

ARRET : contradictoire

prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ;

signé par Monsieur BAIZET, président, et par Madame JANKOV, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.



EXPOSE DU LITIGE

Madame Marie Z... séjournait au centre de rééducation Les Presles après avoir subi le 5 mars 2004 le changement de la prothèse de son genou gauche. Le 23 avril 2004, elle a fait une chute qui a provoqué une fracture complexe de l'extrémité supérieure du fémur droit.

Recherchant la responsabilité de la société Medica France, elle a saisi le tribunal de grande instance de Lyon, qui, dans son jugement rendu le 16 septembre 2008, l'a déboutée de ses demandes.

Elle a relevé appel.

Dans ses conclusions reçues par le greffe le 8 décembre 2008, elle sollicite l'infirmation du jugement. Elle soutient que l'ascenseur de l'établissement des Presles étant l'instrument de son dommage, la société Medica France doit être déclarée responsable sur le fondement de l'article 1384 alinéa 1 du code civil de son préjudice, et subsidiairement, elle lui reproche un manquement à son obligation de sécurité et de surveillance, faute d'avoir prévu son accompagnement entre sa chambre et la salle de consultation.

Elle demande à la cour de procéder à la liquidation de son préjudice corporel.

Dans ses écritures reçues le 11 / 2 / 2009, la société Medica France conclut à la confirmation du jugement. Elle réclame la somme de 1 500 € en application de l'article 700 du Code de procédure civile. Elle fait valoir que le contrat d'hébergement et de soins met à sa charge une obligation de sécurité, qui est une obligation de moyen, Madame Z... ne pouvant invoquer les règles de la responsabilité quasi-délictuelle en raison du non-cumul des responsabilités ; que la preuve n'est pas rapportée que l'accident ait pour cause une défectuosité dans l'installation, l'organisation ou le fonctionnement de l'établissement, l'ascenseur disposant bien d'un système de sécurité empêchant les portes de se refermer tant qu'une personne se trouve dans l'encadrement de la porte.

La Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Lyon sollicite le remboursement de ses débours, soit la somme de 17 831,43 €, outre la somme de 900 € en application de l'article 700 du Code de procédure civile et celle de 926 € au titre de l'article L. 376-1 alinéa 5 du Code de la Sécurité Sociale.



DISCUSSION

Madame Z... a été victime d'une chute alors qu'elle effectuait un séjour dans un établissement de soins. Seule peut être recherchée la responsabilité contractuelle de cet établissement qui est tenu d'une obligation de sécurité de moyen en dehors de l'exécution du contrat médical proprement dit.

Mises à part ses déclarations, l'appelante ne justifie par aucun élément probant que c'est en raison d'une fermeture brusque de la porte de l'ascenseur qu'elle a été déséquilibrée. Le seul témoignage de sa fille, qui indique avoir effectué, après l'accident, un test lui ayant permis de constater que la porte de l'ascenseur se refermait sur l'utilisateur sans aucune sécurité, ne peut être considéré comme suffisamment objectif, dès lors qu'il n'est pas confirmé par celui d'autres utilisateurs. Les consignes de sécurité affichées pour attirer l'attention des utilisateurs sont tout à fait banales et ne permettent pas de retenir l'existence d'un fonctionnement anormal des portes de l'ascenseur en cause, alors que celui-ci avait fait l'objet d'un contrôle le 5 février 2004 ayant déclaré satisfaisante la sécurité de la fermeture de la porte automatique de la cabine.

En l'absence de tout avis médical imposant l'accompagnement systématique de la patiente lors de ses déplacements dans l'établissement, il ne peut être reproché à la société Médica France un manquement à son obligation de sécurité et de surveillance.

La cour ne peut donc que confirmer la décision du premier juge qui a débouté Madame Z... de ses demandes.

L'équité ne commande pas de faire droit à la demande de l'intimée en application de l'article 700 du Code de procédure civile.

PAR CES MOTIFS,

La Cour,

Confirme le jugement critiqué,

Déboute la société Médica France de sa demande en application de l'article 700 du Code de procédure civile,

Condamne Madame Z... aux dépens avec droit de recouvrement direct par Me MOREL, avoué.




Décision attaquée: Tribunal de grande instance de Lyon du mardi 16 septembre 2008




PROBLEME DE DROIT: La responsabilité contractuelle de la société Médica France peut-elle être mise en cause dans cette affaire ?

http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4484585-besoin-d-aide-pour-un-td

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2 novembre 2009 1 02 /11 /novembre /2009 21:19

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU COMITE DE GROUPE MEDICA FRANCE DU 30 OCTOBRE 2009

 

La réunion est ouverte à 11h00 sous la présidence de Christine JEANDEL, assistée d’Alexandra DEVIC et d’Isabelle PARIS.

 

Etaient présents : Rosine NAUDEAU, Chantal SIGISMEAU, Malika VERIN,

Bruno BELMONTE, Eric CORDEBEUF, Marie-Laurence de KOENIGSWARTER

 

1)     Le procès verbal de la réunion du 4/02/09 n’ayant pas été remis avec les convocations, sa présentation est faite en séance :

 

  • En 2008 : le Sanitaire a augmenté sa capacité de 705 lits et le Médico-social de 470 lits soit une augmentation totale de 1175 lits.
  • En 2009 : Il est donné la liste des ouvertures ou des créations d’établissements prévues pour 2009.
  • Un point sur le contexte économique est fait par Christine JEANDEL, indiquant que le groupe compte 9600 lits et 5500 collaborateurs.
  • Christine JEANDEL détaille également les objectifs de l’entreprise, les effets de la crise économique sur l’activité de Medica France et les défis à relever.
  • Une présentation des orientations de la formation professionnelle est faite pour 2009.

 

Ce procès verbal est approuvé à l’unanimité.

 

 

 

2)     Alexandra DEVIC présente ensuite le Bilan Social du Groupe pour 2008 qui concerne :

 

  • Les emplois : effectifs, embauches, départs, travailleurs handicapés, absentéisme
  • Les rémunérations par catégorie socioprofessionnelle
  • Les autres conditions de travail : durée et aménagement du temps de travail
  • La formation professionnelle : dépenses consacrées, nombre de stagiaires, nombre d’heures de stage, CIF, formations diplômantes
  • Les relations professionnelles : accords signés sur la SA Medica France, accords signés sur le Groupe Medica France ainsi que les moyens d’information et de communication.

 

3)     Alexandra DEVIC présente le Bilan de la Formation Professionnelle 2008 au niveau du groupe.

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28 octobre 2009 3 28 /10 /octobre /2009 20:01

Réunion du comité de groupe de vendredi. L'ordre du jour est le suivant :
1) Approbation du procès verbal de la précédente réunion
2) Information du Comité de Groupe sur le projet d'évolution de l'actionnariat du Groupe Medica France
3) Présentation du Bilan Social Groupe 2008
4) Présentation du Bilan de la Formation professionnelle 2008.

 

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27 octobre 2009 2 27 /10 /octobre /2009 08:37

Gecimed développe son patrimoine

26/10/2009

 

 

 

 

 

Gecimed, première foncière française cotée dédiée à l’immobilier médical, poursuit son développement patrimonial immobilier avec la livraison récente de trois établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et d’une Résidence non médicalisée pour Personnes Agées. 

La résidence des Cèdres (Villemomble, Seine St Denis), un EHPAD de 116 lits a ainsi été inaugurée début 2009 et l’ouverture de la Villa de Castera (Castera-Verduzan, Gers), EHPAD de 84 lits, est prévue pour octobre 2009. Le dernier bâtiment, le Richelieu (La-Roche-sur-Yon, Vendée), regroupe un EHPAD de 75 lits qui ouvrira en décembre 2009, et une résidence pour personnes âgées de 35 appartements, déjà en exploitation.

Ces quatre établissements ont été acquis en VEFA et sont exploités par le groupe Medica France. Ces investissements représentent un loyer de 1.3 millions d’euros hors taxes hors charges par an, portant les revenus locatifs annuels de Gecimed à 43,6 millions d’euros hors taxes hors charges.

 

http://www.directgestion.com/sinformer/filactu/4369-gecimed-developpe-son-patrimoine-immobilier

 

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21 octobre 2009 3 21 /10 /octobre /2009 22:35

BC Partners s'apprête à désigner des banques pour l'introduction en Bourse du groupe français spécialisé dans la gestion de maisons de retraite Medica, ont dit des sources à Reuters la semaine dernière.

 

Redorer l'image

C'est l'option choisie par BC Partners, dont l'image auprès de ses investisseurs avait été quelque peu ternie par les dépréciations passées sur Foxtons, Dometic et Seat Pagine Gialle. Le fonds étudie ainsi la cotation de quatre fleurons de son portefeuille (Medica, Brenntag, Unitymedia et Amadeus), le tout pour un montant de 10 milliards d'euros, comme l'a indiqué vendredi le « Financial Times ».

Une belle sortie redorerait immanquablement son image auprès des investisseurs et faciliterait d'éventuelles levées de fonds ultérieures. Le temps est compté car la période d'investissement de son dernier fonds de 5,9 milliards d'euros expire en novembre 2010.

 

http://www.lesechos.fr/info/finance/020158835872-les-fonds-de-capital-investissement-veulent-regagner-les-faveurs-des-investisseurs.htm

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20 octobre 2009 2 20 /10 /octobre /2009 21:31

Le bureau du CE MEDICA FRANCE continue à se jouer des lois qui régissent un comité d’entreprise.

 

Non content de supprimer les questions des élus de l’ordre du jour, le trésorier-adjoint (UNSA, Suppléant TAM) indique, en séance, qu’il utilise les heures de délégation du trésorier (UNSA, Titulaire Cadre) bien qu’il ne soit pas son suppléant.
  
http://forumce.fr/index.php?act=ST&f=3&t=12553&s=1d066016098dd25cc29aad1231efd61a
  
Si le bureau ne veut pas se retrouver avec une avalanche de délits d’entrave, il ferait bien de suivre les formations de base, réservées aux élus.

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18 octobre 2009 7 18 /10 /octobre /2009 21:02

Les membres élus CGT du Comité d’Entreprise reviennent vers vous, salariés de la SA Medica France pour vous informer du déroulement des séances du CE.

 

Le CE ayant pour objet d’assurer l’expression collective des salariés, les élus CGT au CE demande à ce que certaines questions soient mises à l’ordre du jour mais la secrétaire du CE ne l’entend pas comme ça : soit elle fait disparaître nos questions tout bonnement et tout simplement, soit elle les mets aux oubliettes parce qu’elle fait ce qu’elle veut, dit-elle. Avec une telle attitude, il devient de plus en plus dur d’obtenir des avancées pour les salariés.

 

Les points mis à l’ordre du jour par la direction, eux, sont bien sûr tous traités même si les documents y afférents ne sont pas parvenus aux membres du CE en temps et en heure.

 

Les demandes des membres du CE sont souvent négligées et non prises au sérieux par le bureau du CE lui-même : depuis 3 mois, il est demandé une augmentation de la subvention des œuvres sociales et le trésorier, faisant le jeu de la direction, ose dire en séance : « Vous n’êtes quand même pas à 50 000 € près ». Il oublie sans doute qu’il s’adresse à vous, les salariés, à vous qui gagnez à peine plus que le SMIC.

 

OUI, les salariés sont à 50 000 € près. Et c’est pour cette raison que les élus CGT au CE ont tenu bon et ont réussi a remporté cette augmentation. Un CE plus « riche » peut faire plus de choses pour les salariés, plus d’œuvres sociales : bons cadeaux, vacances en mobil-home, chèques vacances…

 

MEDICA est une grande entreprise. C’est notre entreprise.

 

Son Comité d’entreprise doit-il rester petit et inefficace

à cause d’un bureau timoré et « à la botte de la direction » ?

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16 octobre 2009 5 16 /10 /octobre /2009 15:25
Actusnews le 17/09/2009  

MEDICA

Home de Cortefredone à Curtafond (Ain) : création d'un jardin paysager pour l'éveil des sens des personnes âgées désorientées

Télécharger ce communiqué au format PDF :
http://www.actusnews.com/documents_communiques/ACTUS-0-17322-MEDICA_17sept2009.pdf


Massifs de plantes aromatiques, allées aux courbes douces, fontaine à eau, fleurs odorantes…un nouveau coin de verdure aux vertus apaisantes vient de sortir de terre.

C’est le jardin paysager du Home de Curtafond (Groupe Medica) spécialement adapté aux personnes âgées désorientées qui sera inauguré le 3 octobre 2010 à partir de 14H30 en présence des élus locaux. Le Home de Curtafond est une petite unité de 30 lits spécifique pour les personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de troubles apparentés.

Le jardin : un lieu apaisant et universel pour stimuler les sens

La maladie d’Alzheimer et les maladies apparentées entraînent la disparition progressive de la mémoire cognitive au profit de la mémoire émotionnelle. La personne âgée désorientée devient ainsi extrêmement réactive à toutes les stimulations sensorielles.
L’aspect thérapeutique entre bien sûr en ligne de compte mais en l’absence d’outils d’évaluation, la vocation première de ce jardin est avant tout de stimuler les sens de ces personnes.

« Lorsque le cognitif n’est plus là, il est nécessaire de recréer une communication non verbale dans un lieu universel et de se rapprocher des fondamentaux de la vie. Cueillir un brin de lavande, écouter le bruit de l’eau de la fontaine, sentir une rose, un massif de plantes aromatiques.., toucher l’écorce rugueuse d’un arbre, apprécier le jeu des couleurs des feuilles au gré des saisons…ce sont ces gestes simples et naturels de la vie quotidienne qui rappellent des moments de bonheur et stimulent les émotions.» constate Jean-Christophe Charlet, Directeur du Home de Curtafond.

Objectifs : intégrer les familles dans ce projet, répondre aux recommandations dans la prise en charge des troubles du comportement de l’H.A.S (Haute Autorité de Santé) & du Plan Alzheimer 2008/2012.

«Il est essentiel pour nos équipes d’impliquer les familles dans ce projet où la partie émotionnelle est mise en exergue. La famille connaît les habitudes de vie de son parent. En ce sens elle pourra mieux que quiconque lors d’une promenade dans le jardin, faire de l’éveil des sens et aider son proche à se réapproprier des senteurs, un bruit familier, en vue de réveiller des émotions : un visage qui s’anime, une observation, un sourire, un regard ravivé», conclut Jean-Christophe Charlet.
« De plus, en s’appuyant également sur le jardin, notre souhait est d’optimiser les interventions thérapeutiques non médicamenteuses et d’éviter les prescriptions inappropriées de psychotropes, en particulier de sédatifs et de neuroleptiques ».

Médica est un acteur majeur du marché français de la prise en charge de la dépendance temporaire ou pérenne. Le Groupe propose une offre duale de services à la fois sur le secteur médico-social avec la prise en charge de la dépendance pérenne au sein d’EHPAD (établissements pour personnes âgées dépendantes), et sur le secteur sanitaire, avec la prise en charge de la dépendance temporaire au sein d’établissements de soins de suite et de réadaptation, les SSR, et d’établissements psychiatriques.

Médica offre une capacité d’accueil de 11 065 lits répartis au sein d’un réseau de 154 établissements en France et en Italie. Il exploite en France 97 EHPAD et 37 établissements sanitaires. Le groupe Médica a réalisé en 2008, un chiffre d’affaires consolidé de plus de 449 M€, et compte plus de 5 500 collaborateurs.

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15 octobre 2009 4 15 /10 /octobre /2009 09:18
ICI

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